http://thietreville-asso.fr/ (et tous ses noms de domaines associés) est la propriété de …. .
L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du site http://thietreville-asso.fr/ est strictement interdite sans autorisation écrite au préalable de la part de …. .
Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site : http://thietreville-asso.fr/.
L’établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime. Toutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de …. pourra faire l’objet de poursuites légales.